Dernière ligne droite avant les JO !
L’organisation des Jeux olympiques et paralympiques implique une sécurisation pendant l’événement et en amont, durant les temps de montage des sites provisoires et ceux accueillant la cérémonie, compétitions et courses. Quatre types de périmètres de sécurité pour tous les sites et pour le village olympique ont été mis en place. En fonction de la catégorie d’usagers, […]
La CPME aux 18e Assises nationales du centre-ville
La CPME et la délégation commerce représentée par son président Xavier Douais était présente au lancement des 18e Assises nationales du centre-ville à Avignon qui se sont déroulées le 21 mai. Ce fut l’opportunité d’échanger sur les mutations du commerce en centre ville, la dynamisation des cœurs de ville, le programme action coeur de […]
Facturation électronique : les conseils pratiques avant de se lancer !
L’obligation de facturation électronique entre les entreprises françaises assujetties à la TVA interviendra à partir de 2026. Toutes les entreprises devront se conformer à des procédures encadrées. C’est pourquoi, la CPME commence d’ores et déjà à vous accompagner. Des première fiches pratiques ont été réalisées en lien avec l’administration fiscale pour vulgariser cette nouvelle réforme. […]
JO 2024, commande publique : les nouveautés
Ouverture de la plateforme de QR code pour accéder à la cérémonie d’ouverture des JO 2024 et parution du guide pratique des Modes Amiables de Règlement des Différends (MARD) dans la commande publique : la CPME vous informe. JO 2024 : tout savoir sur le QR code pour accéder à la cérémonie d’ouverture La plateforme pass-jeux.gouv est […]
Nouvelles règlementations et évolution du guichet unique : vos actualités
La CPME vous informe des dernières règlementations entrées en vigueur. Les nouvelles règlementations qui impactent les TPE-PME en mai Chaque mois, la CPME met à votre disposition un récapitulatif des nouveaux textes applicables aux TPE-PME, avec leur date d’entrée en vigueur, le public concerné et un explicatif du texte. En un coup d’œil, toute l’information légale […]
Du nouveau pour relancer l’achat public d’innovation et l’accès des PME à la commande publique
Pour encourager le déploiement de l’innovation dans l’achat public, l’Observatoire économique de la commande publique (OECP), à laquelle la CPME participe, a procédé à une refonte de son guide « L’achat public de solutions innovantes ». Mis en ligne mardi 16 avril 2024, ce nouveau guide s’organise autour de 3 parties et de 16 fiches et intègre de […]
Décryptage du plan d’action : simplification !
Les ministres Bruno Le Maire, Roland Lescure, Olivia Grégoire, Thomas Cazenave et Marina Ferrari ont présenté le mardi 23 avril le « Plan d’action : Simplification ! » qui a pour but d’alléger la charge administrative des entreprises. Ce plan affiche 3 objectifs : Le premier est de faire en sorte que l’administration se mette pleinement au service […]
Déclaration des revenus 2023 et JOP 2024 : actualités économiques
Ouverture de la campagne de déclaration des revenus de 2023 et outils mis à disposition pour anticiper les Jeux olympiques et paralympiques 2024 : la CPME vous informe. Impôt sur le revenu : la campagne déclarative est lancée Comme chaque année, le mois d’avril marque le début de la campagne de déclaration des revenus de 2023. […]
Acquisition des congés payés pendant les périodes d’arrêt de travail : où en sommes-nous ?
À la suite des tonitruants arrêts de la Cour de cassation du 13 septembre 2023, d’une décision du Conseil constitutionnel du 8 février 2024 puis d’un avis du Conseil d’Etat du 13 mars dernier, le Gouvernement a introduit au sein du projet de loi dit DDADUE un amendement relatif à l’acquisition de congés payés pendant […]
Entreprises en difficulté : évolution des modalités du plan de soutien du gouvernement
Face aux multiples difficultés des entreprises, le gouvernement a mis en place un plan destiné à proposer à chaque entreprise qui en aurait besoin, une solution adaptée à sa situation autour de trois axes : détection anticipée des difficultés, orientation des entreprises en situation de fragilité et proposition d’une solution. Compte-tenu de la conjoncture économique […]
